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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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DAME CARCASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAME CARCASSE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1211209
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2012

Présentation de la marque DAME CARCASSE

Déposée le 9 août 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAME CARCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2224014) - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2224014) - 13002 - France.

La marque DAME CARCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAME CARCASSE est expirée depuis le 9 août 2012.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac,11300 LIMOUX (dossier no 2224014) - 11300 - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2224014) - 13002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224014 - Publication au BOPI 2002-07-03

Renouvellement sans limitation n°2006928 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356099 - Publication au BOPI 2002-10-07

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.